Le Code des sociétés et des associations, 6 ans après : un état des lieux partagé

Le Conseil francophone a organisé, en collaboration avec l’UCLouvain et sous la coordination du Professeur et notaire Édouard-Jean Navez, un colloque consacré au Code des sociétés et des associations après 6 années d’application.

L’événement, qui s’est tenu le 14 octobre à l’Aula Magna, Louvain-la-Neuve, a réuni près de 650 participants issus du monde notarial, du barreau, de la magistrature, de l’expertise comptable et du conseil juridique. Chaque participant a reçu l’ouvrage collectif Le Code des sociétés et des associations après 6 années d’application – État des lieux, difficultés et solutions pratiques, édité par Larcier-Intersentia à l’occasion du colloque.

Tout au long de la journée, les intervenants ont abordé les principales questions d’interprétation et d’application du Code, qu’il s’agisse de la gouvernance, des restructurations, des conflits entre actionnaires ou encore des aspects fiscaux. Les échanges, denses et constructifs, ont mis en lumière les défis pratiques rencontrés par les professionnels et les solutions dégagées par les acteurs de terrain.

Dans une atmosphère à la fois studieuse et conviviale, ce colloque a confirmé la richesse du dialogue entre doctrine et pratique notariale, et la volonté partagée de poursuivre la réflexion autour de l’évolution du droit des sociétés et des associations.